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Système et professions juridiques [IMPORTANT]

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Dim 11 Fév - 18:38
Ignorantia
Juris Non
excusat
Système et professions juridiques
Le système juridique (et ses professions) de l'univers Harry Potter peut paraître complètement inconcevable quand on a quelques connaissances sur le droit qui nous entoure quotidiennement. Cependant, nous devons garder en mémoire que J.K Rowling est une auteure qui n'a pas fait d'études de Droit et que l'oeuvre dont laquelle notre RPG s'inspire est une fiction. C'est pourquoi nous attendons de nos rolistes une souplesse particulière quant aux incohérences entre Droit magique et Droit moldu qu'ils pourront mettre en évidence.

Les juridictions qui tranchent les litiges dans le monde magique britannique sont au nombre de deux. La première, qui est la plus connue, est le Tribunal du Magenmagot. Le Magenmagot est la Haute Cour de la justice magique dans le sens où l'une de ses missions est de trancher les litiges qui font l'objet d'un appel. En effet, lorsque qu'une décision de la seconde juridiction (voir ci-dessous) ne satisfait pas les parties, celles-ci pourront interjeter appel pour que le Tribunal du Magenmagot juge une seconde fois l'affaire. Les décisions du Magenmagot ne peuvent faire l'objet d'un appel et donc ne peuvent être contestées. En plus de sa qualité de Haute Cour, le Magenmagot se réuni en "première instance" pour connaître des affaires de grande importance comme le terrorisme. (Un sorcier tentant d'assassiner le Ministre de la Magie sera jugé par le Magenmagot). Et enfin,
en complément de ses fonctions juridictionnelles, le Magenmagot intervient également sur le champ législatif dans la mesure où il peut contester les projets et propositions de loi du Conseil National Législatif des Sorciers de Grande-Bretagne. Le Tribunal du Magenmagot est présidé par un Président-Sorcier et est composé de sorcières et sorciers n'ayant pas obligatoirement des connaissances juridiques. Le Directeur du DJM peut participer aux audiences du Magenmagot en tant qu'interrogateur. C'est également le cas pour le Ministre de la Magie et pour le Sous-Secrétaire d'Etat mais cette pratique reste rare et exceptionnelle.

La seconde juridiction du monde magique britannique est le Conseil de Justice Magique. A la différence du Magenmagot qui lui est composé de sorciers ordinaires, le CJM est lui composé que de juges "professionnels".
Il est présidé par le Directeur du Département de la Justice Magique et ne juge que les pires crimes et délits commis par des sorciers comme l'usage de la magie noire. (C'est lui qui jugea les mangemorts). A noter que les infractions à faible importance ne sont pas jugés devant une Cour mais directement dans le bureau du Directeur du DJM et par ce dernier.

Le monde des sorciers dispose tout comme celui des moldus, d'acteurs de la justice et d'autorités.
- Le Président-sorcier est le chef du Magenmagot. Il est nommé par le Ministre de la Magie et sa fonction consiste à encadrer des affaires dès leurs ouvertures ainsi qu'à les juger.
C'est un haut fonctionnaire du Ministère qui revêtit la qualité à la fois de procureur et de juge dans le sens où il dirige les enquêtes dont le Magenmagot est compétent et les juges lors des audiences.
- Les interrogateurs sont des juges professionnels intervenant dans les deux juridictions magiques. Leur mission est simple, elle est de juger les litiges. Tout au long d'une affaire les interrogateurs se tiennent informés de l'avancer de l'enquête et peuvent même y participer en étant par exemple présents lors d'une perquisition ou bien même organiser une entrevue avec le prévenu/l'accusé pour aiguiser leurs jugements. Lors des audiences, les interrogateurs interrogent les prévenus/accusés lorsqu'ils y sont invités par les présidents des juridictions et proposent, à la fin des audiences, une sanction que lesdits présidents des juridictions choisiront d'appliquer ou non. Ils sont nommés par le Directeur de la Justice Magique et ont donc une place de droit au Conseil de la Justice Magique mais n'interviennent au Magenmagot seulement si le Président-sorcier en aura décidé ainsi.
- Les conseillers du Magenmagot sont des sorciers ordinaires n'ayant pas forcément de connaissances juridiques. Nommés par le Président-sorcier, ils n'interviennent qu'au Tribunal du Magenmagot où leur mission est d'assister aux audiencex et de participer aux votes. Ils ne sont pas autorisés à suivre l'enquête ni à interroger lors des audiences mais peuvent demander une entrevue, avant une audience, avec les prévenus/accusés que le Président-sorcier sera en charge d'accorder ou de rejeter. La compétence d'un conseiller du Magenmagot ne va pas plus loin que celle qui consiste à participer à la décision de rendre un prévenu/accusé coupable ou non.
- Le Directeur du Département de la Justice Magique est nommé par le Ministre de la Magie. En plus de présider les audiences du Conseil de la Justice Magique, sa mission est d'assurer le bon déroulement de son département, donc de la justice magique. Il est le garant de la Charte du Magenmagot et est le supérieur hiérarchique de toutes les professions mentionnées ici à l'exception de celle d'avocat.
- Les greffiers sont nommés par le Directeur du Département de la Justice Magique. Ils ont pour rôle de retranscrire des décisions de justice et de veiller à la régularité des procédures. Ils rédigent des procès-verbaux et actes juridiques et ce sont eux qui publient sur le forum, toutes les décisions prisent par le Magenmagot et le CJM.

Les avocats sont membres des "Avocats du Monde Magique" qui est une organisation affiliée au Ministère de la Magie. Ils sont nommés par le directeur de cette organisation qui lui-même est nommé par le Ministre de la Magie. Leurs missions sont d'assister les sorciers dans leurs démarches juridiques, de fournir des services de notariat (c'est cette organisation qui a enregistrée le testament d'Albus Dumbledore) et de défendre les sorciers lors des audiences. Cependant, un avocat n'est pas obligatoire lors d'une audience car conformément à la Charte du Magenmagot, les sorciers peuvent choisir d'être représentés par un avocat ou bien par eux-même.

Du côté des forces de l'ordre nous avons les célèbres Aurors. Ils sont nommés par l'Auror-en-Chef qui lui-même est nommé par le Directeur du Département de la Justice Magique. Ils sont compétents uniquement dans des affaires impliquant l'usage de la magie noire et/ou un mage noir. Ce sont également eux qui interviennent et enquêtent lorsque dans une affaire, l'implication de l'usage de magie et/ou d'un mage noir n'est pas prouvée mais qu'il y'a un doute. Les aurors peuvent aussi être assignés, en cas exceptionnel, à la protection de personnalités importantes comme des hauts fonctionnaires.

En plus des aurors nous avons la Brigade de la Police Magique qui elle intervient sur les affaires qui ne sont pas de la compétence des aurors,
c'est à dire tout du moment que l'usage de la magie noire et/ou un mage noir ne sont pas impliqués. Les policiers magiques peuvent également,
en cas exceptionnel, prêter main forte aux aurors. Ils sont nommés par le Chef de la Brigade de la Police Magique qui lui-même est nommé par le directeur du DJM.
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